Mention légale

Site officiel de la commune de Bussac-Forêt
Directeur de la publication : MATTIAZZO Lise, Maire

Responsable Information : ARDOIS Guy
Webmaster : PLAIZE Romain

Adresse :
Mairie de Bussac-Forêt
2 place de la gare
17210 BUSSAC FORET
Tel : 05.46.04.38.20

Réalisation :
Le site Internet de la commune de BUSSAC-FORET a été mis en ligne le 25 janvier 2017.

PROPRIÉTÉ :
Ce site est la propriété de la commune de BUSSAC-FORET et constitue une œuvre dont elle est l’auteur.
En application de l’article L.122.5 du code de la propriété intellectuelle toute reproduction, partielle ou totale, à usage collectif, est strictement interdite sans autorisation écrite de la commune de BUSSAC-FORET.
Les photos, logos, visuels et marques présentes sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES :
Les photographies présentes sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
La reproduction de certaines photographies est uniquement autorisée pour un public de non professionnels et pour un usage strictement privé sous réserve de la mention des crédits de l’image, et après avoir obtenu l’autorisation écrite de la Commune de BUSSAC-FORET. Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit.

LOGO ET VISUELS DE LA COMMUNE :
Le logo et les visuels de la commune de BUSSAC-FORET ne peuvent être modifiés (couleurs, éléments, images…) et ne peuvent être sujet à aucune transformation. Toutefois, ils peuvent être utilisés, sous réserve d’autorisation écrite de la Mairie, pour une utilisation non commerciale et vérifiable.
La commune de BUSSAC-FORET se réserve le droit d’interdire toute utilisation du logo et des visuels à tout moment et sans préavis.

DROIT DES BASES DE DONNEES :
Les bases de données sont protégées par la loi du 1° juillet 1998 et le régime Français des droits d’auteur.

LIENS :
La commune de BUSSAC-FORET autorise tout site Internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, à l’exclusion des sites diffusant des informations à caractère polémique, politique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, sous réserve :

* que le lien aboutisse à la page d’accueil du site de BUSSAC-FORET,
* que les pages du site ne soient pas imbriquées à l’intérieur d’autres pages mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
* de faire mention de la source pour chaque lien.

La commune de BUSSAC-FORET se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle considère que les précédentes règles ne sont pas respectées.
La commune de BUSSAC-FORET se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers ; ces sites ne sont pas sous la responsabilité de la Commune et cette dernière n’est pas responsable de leur contenu.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites; la commune de BUSSAC-FORET décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

COMMENTAIRES, REMARQUES ET SUGGESTIONS :
La commune de BUSSAC-FORET ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. Les rectifications éventuelles ou mises à jour seront exécutées dès réception. Webmaster intervenant : Romain PLAIZE

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